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Conditions Générales de Vente (CGV) de Kels Éditions
1. Introduction
Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent l’ensemble des relations contractuelles entre Kels Éditions, dont le siège social est situé au 215 Allée Robert Govi - 13400 AUBAGNE, et toute personne physique ou morale souhaitant effectuer un achat via le site internet de Kels Éditions https://www.kels-editions.com, ci-après dénommée "le Client".
2. Acceptation des Conditions Générales de Vente
En passant commande sur notre site, le Client reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGV et les accepter sans réserve. Ces CGV prévalent sur tout autre document.
3. Produits
Kels Éditions propose à la vente des livres imprimés, des livres numériques, et d'autres produits dérivés. Les produits sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, si des erreurs ou omissions venaient à se produire, Kels Éditions ne pourrait être tenu responsable.
4. Commandes
Les commandes se font directement sur le site internet de Kels Éditions. Toute commande vaut acceptation des prix et descriptions des produits disponibles à la vente.
5. Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors participation aux frais d’expédition. Le prix à payer au cours d’une commande est celui en vigueur lors de la validation de celle-ci. En cas de livraison hors France métropolitaine, tout éventuel frais de douanes ou taxes locales est à la charge du client. Kels Éditions se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande. Toutes les commandes sont facturées et payables en euros uniquement.
6. Modalités de Paiement
Le règlement des commandes s'effectue par carte bancaire (via la plateforme Stripe), ou tout autre moyen de paiement accepté par le site. La commande sera considérée comme effective après confirmation de l’accord des centres de paiement bancaire.
7. Livraison
Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le Client lors de la commande. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier en fonction de la disponibilité des produits et des conditions de transport. Kels Éditions ne pourra être tenu responsable des retards de livraison imputables aux prestataires de transport. Tout retard raisonnable dans la livraison des produits ne pourra pas donner lieu au profit de l’acheteur à l'obtention de dommages et intérêts, ou même à l’annulation de la commande. Le risque du transport est supporté en totalité par l’acheteur. En cas de perte, de détérioration ou de vol d’une commande lors de l’envoi de celle-ci, kels éditions ne saurait en être tenu pour responsable.
En cas de marchandises manquantes ou détériorées lors du transport, l’acheteur devra formuler toutes les réserves nécessaires sur le bon de commande à réception desdites marchandises. Ces réserves devront être, en outre, confirmées dans les 5 jours suivant la livraison, par mail à Kelséditions.
Pour toutes réclamations concernant nos livres, contactez-nous par email à cette adresse : contact[at]mediainfoservices.com
La commande ne porte que sur les ouvrages, il ne saurait y avoir de réclamations concernant les cadeaux éventuellement joints à ce dernier.
8. Droit de Rétractation
Conformément aux dispositions légales, le Client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l'exception des frais de retour. Ce droit de rétractation ne s'applique pas aux produits numériques immédiatement téléchargés.
En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai notifié précédemment, seul sera remboursé le ou les livres, et non les frais de retour qui resteront à la charge du client. (si vous le pouvez envoyez-nous à l'adresse mail contact[at]mediainfoservices.com, une photo de vos articles)
Les livres abîmés ou endommagés ne seront pas remboursés.
9. Responsabilité
Kels Éditions ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d'une mauvaise utilisation des produits achetés ou d'un usage non conforme à leur destination.
10. Propriété Intellectuelle
Tous les éléments du site Kels Éditions sont protégés par les droits d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de Kels Éditions. Toute reproduction, exploitation, rediffusion, ou utilisation à quelque titre que ce soit, même partiellement, est strictement interdite sans autorisation préalable.
11. Données Personnelles
Les données personnelles collectées sur le site sont utilisées pour le traitement des commandes et l'amélioration des services. Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique et libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, et d’opposition à vos données.
12. Loi Applicable et Juridiction Compétente
Les présentes CGV sont soumises à la loi française. En cas de litige, les parties s'engagent à rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire. À défaut d'accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
13. Modifications des CGV
Kels Éditions se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGV. Les nouvelles CGV seront applicables à toute commande passée après leur mise en ligne.